Le montant d’une pension complémentaire est calculé sur la base d’un système de points. De cette façon, nous multiplions le nombre de points acquis au cours de la carrière, que nous multiplions par une valeur du point. Cette valeur du point Arrco-Agirc est fixée par les régimes de retraite complémentaires. Il est régulièrement mis à jour par les partenaires sociaux. Le nombre de points, en revanche, correspond à la somme de tous les points que vous avez gagnés au cours de votre carrière. Il est défini en fonction de votre salaire et de vos cotisations, en ajoutant les points gagnés d’année en année.
Si l’assuré n’a pas cotisé suffisamment de trimestres pour recevoir une pension de base complète (ou s’il prend sa retraite avant l’âge automatique du plein taux), la pension complémentaire sera calculée à un taux réduit en appliquant un coefficient de réduction calculé à partir du temps restant pour partir à plein tarif.
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La formule de calcul d’une pension de retraite complémentaire est donc la suivante : suit : Nombre de points x Valeur en points x Coefficient de réduction.
Nombre de points Arrco — Agirc :
Le nombre de points gagnés au cours de l’année est simplement égal au montant des cotisations complémentaires de retraite divisé par le prix d’achat du point. Pour connaître le nombre de points gagnés chaque année, vous devez donc appliquer la formule suivante : Base de cotisation x Taux d’acquisition/valeur d’achat du point (ou « Salaire de référence »)
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Tarif par bande
Pour calculer vos points, vous devez tenir compte du salaire brut et non du salaire net. Le salaire que vous gagnez chaque année est divisé en plusieurs tranches, chacune étant soumise à un taux de cotisation spécifique. Pour les employés qui ne cotisent qu’à Arrco, le salaire est réparti en 2 versements :
- la tranche 1 concerne la partie du salaire qui est inférieure ou égale au plafond de la sécurité sociale annuelle ;
- la tranche 2 concerne la partie du salaire qui dépasse ce plafond.
Un taux de 6,20 % est appliqué à la tranche 1 et un taux de 16,20 % à la tranche 2.
Pour les personnes assurées qui contribuent à la fois à Arrco et à Agirc, il y a 3 tranches (A, B, C). La tranche A (égale au plafond de la Sécurité sociale) ne permet pas d’acquérir des points Agirc mais uniquement des points Arrco. Le salarié contribue également à l’Agirc sur la partie supérieure à cette tranche, à un taux de 16,44 %.
Valeur d’achat du point
Chaque année, Arrco et Agirc fixent le prix d’achat du point. Nous parlons d’ « achat » parce que chaque année, vous acquérez ces points de retraite que vous allez ensuite « vendre » au moment de rembourser votre pension de retraite complémentaire.
Exemples :
Exemple 1.
L’employé qui contribue uniquement à Arrco. Son montant annuel brut la rémunération s’élève à 28 000 euros en 2017. Il a donc acquis au fil de l’année :
- sur la tranche 128 000 x 6,20% /16,1879 = 107,24 points Arrco.
- 0 point sur la tranche 2.
Exemple 2.
L’employé qui est cadre et contribue à Arrco et à Agirc. Sa rémunération en 2017 s’élève à 45 000 euros bruts par an. Il a donc acquis :
- sur la tranche A : 39 228 x 6,20 %/16,1879 = 150,24 points Arrco.
- sur la tranche B : (45 000 — 39 228) x 16,44 %/5,6306 = 168,53 points Agirc.
Points gratuits
Comme dans le régime général, certaines périodes non travaillées permettent d’acquérir des droits. Les régimes complémentaires Arrco — Agirc accordent des points gratuitement pour :
- les périodes d’absence pour cause de maladie, de maternité, d’invalidité ou d’accident du travail de plus de deux mois consécutifs
- les périodes de chômage indemnisées.
Rachat de points
Les employés qui ont validé des stages d’études supérieures dans le cadre du régime général peuvent également échanger des points Arrco et Agirc pour ces mêmes périodes. Pour chaque plan, l’échange de points est plafonné à 70 points par année d’études, dans la limite de trois ans.
Coefficient de réduction
Si l’assuré n’a pas acquis suffisamment de trimestres pour recevoir une pension de base complète, un coefficient de réduction est appliqué en fonction du temps restant pour atteindre ce plein taux. S’il manque moins de 20 trimestres pour l’assuré, ce coefficient est calculé soit à partir de son âge, soit à partir du nombre de trimestres manquants pour atteindre le taux plein (l’option la plus favorable pour le salarié est choisie). S’il manque plus de 20 trimestres, le coefficient n’est calculé qu’en fonction de son âge.
Quartiers manquants
Clarification préliminaire : Pour calculer le nombre de trimestres manquants, soustrayez le nombre des trimestres que vous avez affichés par rapport au nombre de trimestres requis pour devenir complet pour votre génération (ce nombre varie en fonction de votre année de naissance).
Exemple : pour un assuré né en 1958, il est nécessaire d’avoir validé 167 trimestres pour partir à plein tarif. Si l’assuré n’a validé que 164, il lui manquera 3 trimestres.
L’échelle basée sur le nombre de trimestres manquants ne s’applique toutefois que s’il vous manque 20 trimestres ou moins. Sinon, prenez en compte le coefficient d’anticipation Arrco — Agirc pour l’âge, qui s’applique par défaut. S’il vous manque 20 trimestres ou moins, vous devez comparer les deux coefficients et choisir celui qui vous convient le mieux.
Tableau
| Coefficient | Quartiers manquants |
| 0,78 | 20 (1) |
| 0,7925 | 19 |
| 0,8050 | 18 |
| 0.8 | 175 17 |
| 0,83 | 16 |
| 0,8425 | 15 |
| 0,8550 | 14 |
| 0,8675 | 13 |
| 0,88 | 12 |
| 0,89 | 11 |
| 0,90 | 10 |
| 0,91 | 9 |
| 0,92 | 8 |
| 0,93 | 7 |
| 0,94 | 6 |
| 0,95 | 5 |
| 0,96 | 4 |
| 0,97 | 3 |
| 0,98 | 2 |
| 0,99 | 1 |
(1) Puisque le nom d’absence trimestriel est supérieur à 20, le coefficient est déterminé uniquement en fonction de l’âge.
Exemple
Florence est née en 1955. Elle veut prendre sa retraite en 2017, mais elle n’a validé que 159 trimestres sur les 166 requis pour sa génération pour partir à plein tarif. Il lui manque 7 trimestres pour partir à plein régime : il subira donc un coefficient de réduction de 0,93.
Les employés peuvent demander la liquidation de leur pension complémentaire Arrco-Agirc avant l’âge légal de la retraite. Mais leur nombre de points acquis est alors affecté par un coefficient d’anticipation, qui dépend de l’âge.
Calcul
Si le salarié n’a pas moins de 20 trimestres pour partir à plein régime, il est également tenu compte du coefficient de réduction Arrco— Agirc pour le trimestre. Comparez les deux coefficients et la rétention cellulaire qui est le plus favorable à l’assurance. Plus l’employé quitte tôt, plus le coefficient applicable est faible. Le taux augmente donc au fil des ans pour atteindre 1 à l’âge du plein taux (67 ans, à cet âge, aucun coefficient ne s’applique).
Barème
| Âge de l’Assure | Coefficient d’anticipation |
| 57 ans | 0,4300 |
| 57 ans et 3 mois | 0,4475 |
| 57 ans et 6 mois | 0,4650 |
| 57 ans et 9 mois | 0,4825 |
| 58 ans | 0,5000 |
| 58 ans et 3 mois | 0,5175 |
| 58 ans et 6 mois | 0,5350 |
| 58 ans et 9 mois | 0,525 |
| 59 ans | 0,5700 |
| 59 ans et 3 mois | 0,5875 |
| 59 ans et 6 mois | 0,6050 |
| 59 ans et 9 mois | 0,625 |
| 60 ans | 0,6400 |
| 60 ans et 3 mois | 0,6575 |
| 60 ans et 6 mois | 0,6750 |
| 60 ans et 9 mois | 0,6925 |
| 61 ans | 0,7100 |
| 61 ans et 3 mois | 0,7275 |
| 61 ans et 6 mois | 0,7450 |
| 61 ans et 9 mois | 0,7625 |
| 62 ans | 0,7800 |
| 62 ans et 3 mois | 0,7925 |
| 62 ans et 6 mois | 0,8050 |
| 62 ans et 9 mois | 0,8175 |
| 63 ans | 0,8300 |
| 63 ans et 3 mois | 0,8425 |
| 63 ans et 6 mois | 0,8550 |
| 63 ans et 9 mois | 0,8675 |
| 64 ans | 0,8800 |
| 64 ans et 3 mois | 0,8900 |
| 64 ans et 6 mois | 0,9000 |
| 64 ans et 9 mois | 0.9100 |
| 65 ans | 0,9200 |
| 65 ans et 3 mois | 0,9300 |
| 65 ans et 6 mois | 0,9400 |
| 65 ans et 9 mois | 0,9500 |
| 66 ans | 0,9600 |
| 66 ans et 3 mois | 0,9700 |
| 66 ans et 6 mois | 0,9800 |
| 66 ans et 9 mois | 0,9900 |
| 67 ans | 1 000 |
Augmentations pour les enfants
Comme dans le régime général, les personnes assurées peuvent bénéficier d’augmentations pour les enfants.
Les suppléments pour enfants à charge ne peuvent pas être combinés avec les augmentations pour les enfants élevés. Seule la majoration la plus élevée est appliquée.
Marquages Arco
La pension complémentaire est augmentée de 5 % pour les assurés qui ont élevé au moins trois enfants pendant au moins neuf ans avant leur 16e anniversaire. Pour la partie des indemnités due pour les périodes postérieures au 31 décembre 2011, l’augmentation est égale à 10 %. Cette augmentation est plafonnée à 1 031,15 euros par an.
Chaque enfant à charge au moment de la liquidation de la pension complémentaire a droit à une augmentation de 5 %.
Augmentation de l’agirc
Pour les pensions versées à compter du 1er janvier 2012, chaque enfant à charge au moment de la liquidation a droit à une augmentation de 5 %.
Dans le cadre du régime Agirc, des augmentations sont accordées aux personnes assurées qui ont élevé au moins trois enfants. La pension complémentaire est augmentée de :
- 8 % pour trois enfants
- 12 % pour quatre enfants
- 16 % pour cinq enfants
- 20 % pour six enfants
- 24 % pour sept enfants ou plus.
Pour la partie des indemnités due pour les périodes postérieures au 31 décembre 2011, l’augmentation est égale à 10 %. Cette augmentation est plafonnée à 1 028,12 euros par an.
Plans supplémentaires et service militaire
En règle générale, les régimes supplémentaires n’accordent pas de points pour le service militaire. Cependant, il y a une exception qui nous intéresse :
L’Arrco, la caisse de retraite de base pour les employés (cadres et non-cadres) du secteur privé, attribue des points pour toute période dépassant 12 mois de service militaire. Le service militaire doit alors avoir interrompu une période d’emploi rémunéré ou de chômage. Le nombre de points a été calculé sur la base du salaire précédant l’année de service militaire. Le service obligatoire n’ayant pas dépassé les 12 mois requis depuis 1970, cette exception est donc devenue très rare. Quant à l’Agirc, le fonds de pension complémentaire pour les cadres du secteur privé, il n’attribue pas de points pour le service militaire.
